Marque expirée - Marque en non vigueur

BEE ECO
CORNET Philippe, Jean, Gérard

Numéro de dépôt :
3541362
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
BEE ECO de CORNET Philippe

Présentation de la marque BEE ECO

Déposée le 4 décembre 2007 par CORNET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEE ECO »

Le déposant est CORNET Philippe, Jean, Gérard domicilié(e) 21 Rue de la Montagne de l'Espérou,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE ECO est expirée depuis le 4 décembre 2017.

CORNET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : OFF IS GREEN


CORNET Philippe, Jean, Gérard - 21 Rue de la Montagne de l'Espérou,75015 PARIS - 75015 - France


AB INITIO - 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 6 janvier 2010 - Renonciation partielle n°513228 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; conduites d'électricité, canalisations électriques ; appareils et instruments pour la conduie, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; indicateurs de température, indicateurs de perte électrique ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; appareils de contrôle de chaleur ; coupe-circuits ; commutateurs ; connecteurs ; connexions ; interrupteurs ; inverseurs (électricité).

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau et de gaz ; appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau ; appareils pour la purification de l'air ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour canalisation ; pommes de douches ; appareils et installations sanitaires ; installations et appareils visant à réguler la température.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers, revues, journaux, magazines, brochures ; affiches, photographies, clichés ; papier d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques ; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport ; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; poubelles.

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Publicité en ligne sur réseaux de télécommunication mondiale ; services en matières de communication commerciale, tels que mercatique directe, promotion, stimulation, marchandisage ; publication de textes publicitaires ; organisation de toute manifestation promotionnelle et de communication évènementielle à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation des affaires commerciales notamment dans les domaine de l'environnement, de la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; diffusion de brochures et de prospectus publicitaire ayant trait notamment à la protection de l'environnement, à la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, à la collecte, le traitement, le tri et le recyclage des déchets ; organisation de forums, de débats à buts commerciaux et de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, relatives notamment à la protection de l'environnement, à la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, à la collecte, le traitement, le tri et le recyclage des déchets ; conseils en organisation et en direction des affaires et services d'aide à la direction d'entreprises notamment dans les domaine de l'environnement, de la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; services de vente en gros ou au détail de produits d'hygiène et de nettoyage, de matériels d'emballage ; services de vente en gros ou au détail d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; services de vente en gros ou au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de supports de données magnétiques ou optiques, d'équipement pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; services de vente en gros ou au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, d'installations de distribution d'eau ; d'appareils et installations sanitaires ; services de vente en gros ou au détail de meubles ; services de vente en gros ou au détail d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de matériel de nettoyage ; services de vente en gros ou au détail de jeux, de jouets, d'articles de gymnastiques ou de sports.

Collecte et transport de déchets pour le compte de tiers ; information en matière de collecte et de transport de déchets, de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques.

Traitement de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; traitement et destruction de déchets ; recyclage de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques ; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière de sélection, de destruction, de tri, de recyclage et de valorisation des déchets et des matières premières de récupération ; information en matière de traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique ; traitement et purification de l'eau ; désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air.

Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de forums, de manifestations en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de forums, de manifestations notamment dans les domaines de l'environnement, de la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films, reportages photographiques, programmes radiophoniques notamment dans les domaine de l'environnement, de la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; organisation de séminaires notamment dans les domaine de l'environnement, de la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; publication électronique de textes (autres que textes publicitaires) en ligne notamment dans les domaine de l'environnement, de la gestion de l'énergie, de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets.

Conseils techniques aux consommateurs et aux entreprises dans les domaine de l'environnement, de la gestion de l'énergie de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; services d'ingénierie, d'études techniques, d'expertises techniques notamment dans les domaine de l'environnement, de la gestion de l'énergie de l'air et de l'eau, de la collecte des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (expertise, contrôle) de la consommation d'énergie.